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Marques déposées par l'association loi 1901 ACSEL
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ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE
ACSEL Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3605495
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018
ACSel L\'ASSOCIATION DE L\'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE de ACSEL

Présentation de la marque ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE

Déposée le 17 octobre 2008 par l'association loi 1901 ACSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 ACSEL domicilié(e) 15 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 387 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACSEL domicilié(e) 15 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSel L'ASSOCIATION DE L'ÉCONOMIE NUMÉRIQUE est expirée depuis le 17 octobre 2018.

ACSEL a également déposé les autres marques suivantes : LE FORUM DE L'IOT LA VIE CONNECTEE , BAROMETRE DE L'ECONOMIE NUMERIQUE , ACSEL MAROQUINERIE BAGAGERIE , #ReinventWork


ACSEL Association loi 1901 - 15 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 322387945


ACSEL - 15 rue de la Banque,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Publications sur tout support électronique. Supports de données électroniques, optiques, numériques. ;

Publications sur tout support papier. ;

Publicité sur tout support papier. Promotion des activités de l'économie numérique. Etudes et analyses économiques. Investigations pour affaires. Relations publiques. Recherche de parraineurs. Services de lobbysme en matière commerciale. Informations commerciales en matière de commerce en ligne. Gestion de bases de données. ; prévisions économiques ;

Fourniture de forums de discussions sur l'Internet. Fourniture d'accès à des bases de données en ligne. Fourniture d'accès à des espaces de discussions accessibles à partir d'un réseau de télécommunication. Informations en matière de télécommunications. ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de réflexion, ateliers de formation, séminaires, symposiums. Formation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Edition de publications sur tous types de support. Edition de supports électroniques, optiques, numériques, informatiques.

Recherche dans le domaine technique des télécommunications et des services en ligne ; conception et développement d'équipements informatiques et de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. ;

Service de lobbysme en matière non commerciale.